Patrick Vittet


De: Vittet (Patrick, Claude, Marie)
adjudant-chef ; 38 ans de services
Objet:
Médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2018-12-31"
medaille_militaire
annees_service="38"
JORFTEXT000038397107(source JORF)
décoration
21 Avril 201921/04/2019
De: Vittet Patrick
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 300,00 € POUR L'ANNÉE 2017
INTJ1808590S(source BOMI)
prime
16 Novembre 201816/11/2018
De: Vittet Patrick
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE COLLECTIF, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014
Dja davjee Daramsy
INTJ1517111S(source BOMI)
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Vittet Patrick
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2012
INTJ1308903S(source BOMI)
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Vittet Patrick
Objet:
prime de résultats exceptionnels
à titre individuel d'un montant de 400,00 euros pour l'année 2011
INTJ1223667S(source BOMI)
prime
22 Mars 201322/03/2013
De: Patrick Vittet
titulaire
Objet:
membres du Bureau central de tarification, lorsqu'il statue en matière d'assurance des engins de remontée mécanique et d'assurance de travaux de bâtiment en vertu des articles L. 220-5 et L. 243-4 du code des assurances
1
représentants des entreprises
d'assurances françaises et étrangères
Groupe:
Bureau central de tarification
JORFTEXT000000408444(source JORF)
nomination
28 Décembre 200128/12/2001
De: Patrick Vittet
Objet:
membre titulaire du Bureau central de tarification, lorsqu'il statue en matière d'assurance des engins de remontée mécanique et d'assurance des travaux de bâtiment en vertu des articles L. 220-5 et L. 243-4 du code des assurances
Remplace:M. Pierre Maurin
Groupe:
Bureau central de tarification
JORFTEXT000000757397(source JORF)
nomination
08 Juin 200108/06/2001

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.